Maine-et-Loire : la justice suspend l'obligation du port du masque en extérieur
Publié : 21 janvier 2022 à 8h18Arnaud Laurenti
Après la Loire-Atlantique et la Mayenne, le tribunal administratif de Nantes a suspendu ce jeudi l'arrêté imposant l'obligation du port du masque en extérieur en Maine-et-Loire.
Sans surprise, la justice a une nouvelle fois suspendu un arrêté préfectoral imposant l'obligation du port du masque en extérieur, cette fois dans le Maine-et-Loire.
Le tribunal administratif de Nantes estime que l'arrêté pris le 12 janvier dernier ne prenait pas suffisamment en considération "les caractéristiques propres aux différentes zones urbaines ou rurales des territoires" des communes du département. Autrement dit, le texte manque de précision et doit distinguer les zones selon leur fréquentation pour justifier une obligation dans les secteurs à plus forte densité de population.
Un jugement similaire a déjà été rendu en Loire-Atlantique et en Mayenne.
En Loire-Atlantique, un nouvel arrêté a été pris en début de semaine, imposant le masque en extérieur dans les zones "agglomérées" des communes du département.
